Conditions générales de vente
Version en date du 28 Octobre 2022
Le présent site, accessible à l’adresse https://www.plateaudelecailler.com ( « https://www.plateaudelecailler.com »), est édité par la société PLATEAU DE L’ECAILLER.COM, société par actions simplifiée au capital social de 60.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 891 894 669 et dont le siège social est situé 1900 chemin de Bouenhoure, 13090 Aix-en-Provence. Numéro de TVA intracommunautaire : FR32891894669 Le directeur de publication du Site est Jean PICCHEREDDU représentant la SAS PLATEAU DE L’ECAILLER.COM.
Le Site est hébergé par l'agence Quai13, SARL, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 447 982 687 000 41 et dont le siège social est situé Marseille – Téléphone : 04 91 13 73 20
Article 1. Champ d’application et opposabilité des CGV
Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») organisent et régissent la vente par PLATEAU DE L’ECAILLER de plateaux de fruits de mer et accessoires sur le Site. L’achat de produits sur le Site est réservé aux acheteurs non professionnels et aux consommateurs (le « Client »). Le Client reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le Client reconnaît avoir pris connaissance de ces CGV avant d’avoir validé la commande.
Important : L’achat de produits sur le Site emporte l’acceptation sans réserve des CGV.
PLATEAU DE L’ECAILLER se réserve le droit de refuser la vente de produits à toute personne qui ne respecterait pas les CGV.
Les CGV sont accessibles et imprimables via un lien HyperText accessible en bas de page du Site.
Article 2. Produits
Chaque produit proposé par PLATEAU DE L’ECAILLER fait l’objet d’une description sur le Site. Le Client ayant passé commande déclare avoir pris connaissance de la composition des Produits. Il appartient au Client de se renseigner sur ses allergies ou intolérance à certains aliments et de vérifier l’absence de ces aliments/allergènes dans la description des produits ou en contactant le service client de PLATEAU DE L’ECAILLER. PLATEAU DE L’ECAILLER ne pourra être tenue responsable des conséquences de la non prise en compte de ces informations par le Client lors de son achat.
Les photographies des produits proposés sur le Site sont fournies à titre indicatif et ne rentrent pas dans le champ contractuel. PLATEAU DE L’ECAILLER s’engage à ce que la représentation photographique des produits sur le Site soit la plus fidèle possible aux produits en eux-mêmes. PLATEAU DE L’ECAILLER s’engage à assurer la conformité des produits à la législation française en vigueur, notamment en ce qui concerne leur conservation jusqu’au retrait par le Client ou à la livraison, selon les normes d’hygiène et de sécurité en vigueur.
PLATEAU DE L’ECAILLER se réserve l’entière liberté de modifier les offres de produits proposées sur le Site.
Article 3. Modalités de commande
Les commandes sur le Site s’effectuent avec obligation de paiement sur le Site.
Le Client sélectionne, sous sa responsabilité, le ou les produit(s) souhaités ainsi que leur quantité et les ajoute à son panier. Pour procéder à la commande, le Client est invité à valider son panier, à renseigner les informations nécessaires au traitement de la commande par PLATEAU DE L’ECAILLER, à vérifier le récapitulatif de sa commande et l’ensemble des éléments renseignés avant de valider définitivement sa commande.
PLATEAU DE L’ECAILLER envoie au Client un email de confirmation de sa commande avec un récapitulatif de paiement. En cas d’erreur de saisie de l’adresse email par le Client et de non-réception de l’email de confirmation de commande, la vente sera néanmoins considérée comme définitive. La vente ne pourra pas être annulée.
Les produits sont disponibles dans la limite des stocks des écaillers du réseau PLATEAU DE L’ECAILLER. La disponibilité sera indiquée au Client lors de la passation de la commande. En cas de rupture de stocks, après validation de la commande, PLATEAU DE L’ECAILLER en informera le Client dans les meilleurs délais et proposera de remplacer les produits manquants par d’autres produits à un prix équivalent. Si le Client souhaite annuler sa commande en raison de cette indisponibilité, il devra en informer PLATEAU DE L’ECAILLER dans un délai maximum de 24 heures avant la date prévue de livraison ou du retrait et PLATEAU DE L’ECAILLER émettra un avoir.
Article 4. Prix et modalités de paiement
Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. PLATEAU DE L’ECAILLER se réserve le droit, de modifier les prix à tout moment, en particulier si les prix des fournisseurs évoluent. Ils peuvent également être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales. Les prix applicables sont ceux indiqués sur le Site à la date à laquelle la commande est passée par le Client.
En cas de différences entre le prix indiqué sur le Site Internet et le tarif en vigueur, en raison d’une erreur de saisie, de calcul ou autres mauvaises manipulations, c’est le tarif en vigueur de PLATEAU DE L’ECAILLER qui sera alors applicable. Le Client pourra néanmoins annuler ou modifier sa commande dans le cas où le tarif en vigueur serait plus élevé que le tarif indiqué sur le Site.
Le paiement des commandes de produits s’effectue en euros, au moment de la commande sur le Site, par carte bancaire. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes, acomptes, dépôt de garantie ou caution. Aucun paiement ne pourra être fait au moment du retrait ou de la livraison des produits. La commande n’est validée qu’après paiement effectif. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à la commande pourront être contrôlées pour vérification. PLATEAU DE L’ECAILLER se réserve en particulier le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client ou en cas d’incident de paiement.
Article 5. Retrait des commandes
Après validation et paiement de sa commande, le Client s’engage à retirer les produits dans le point de retrait choisi lors de la commande, le jour et pendant la plage horaire convenus. Les produits ne pourront pas être retirés dans un autre point de retrait que celui choisi lors de la commande. Si le Client ne se présente pas pour retirer les produits au rendez-vous convenu, les produits étant des denrées périssables, ils ne seront pas conservés pour le Client et ce dernier ne pourra pas en demander de remboursement.
Article 6. Livraison d’une commande
Le Client peut choisir, au moment de la commande, de se faire livrer à l’adresse qu’il aura renseignée, à la date et selon un créneau horaire convenus. Les délais et les frais de livraison seront communiqués au Client au moment de la validation de la commande. Le Client s’engage à communiquer un numéro de téléphone valide qui pourra être utilisé par le livreur pour les besoins de la livraison de la commande. Si le Client est absent et/ou ne répond pas à l’appel du livreur le jour de la livraison, au créneau horaire convenu, et que les produits ne peuvent pas lui être remis en mains propres, les produits étant des denrées périssables, ils ne seront pas conservés pour le Client et ce dernier ne pourra pas en demander de remboursement.
Le Client est tenu de vérifier, en présence du livreur, l’état de l’emballage des produits et son contenu à la livraison. Dans l’hypothèse où le Client aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis ou constaterait une avarie, il est tenu de le signaler au service client de PLATEAU DE L’ECAILLER immédiatement en exposant ses réclamations ou réserves. A défaut de respecter de cette procédure, aucune réclamation ultérieure du Client ne sera acceptée.
Article 7 : Annulation d’une commande
Par principe, les produits étant des denrées périssables, les commandes passées par le Client sur le Site sont fermes et définitives et ne pourront donc pas faire l’objet d’une annulation. Le Client est invité à contacter le service client de PLATEAU DE L’ECAILLER pour toute demande particulière.
Article 8 : Absence de droit de rétractation
En vertu de l’article L221-28, 4° du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ce qui inclut la vente de produits alimentaires.
Article 9. Garanties
Lorsque le Client agit en garantie légale de conformité, il :
– bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
– peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L217-8 du code de la consommation ;
– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.
Le Client peut mettre en œuvre la garantie légale contre les défauts cachés de la chose vendue (article 1641 du code civil). Dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (article 1644 du code civil). Cette action doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du code civil).
Les textes applicables à la garantie légale de conformité et à la garantie légale des vices cachées figurent en annexe.
Article 10. Compte Client
Le Client sera invité à créer son compte directement sur le Site en complétant le formulaire dédié. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que le Client puisse s’inscrire sur le Site. A partir de son compte, le Client pourra vérifier sur le Site le statut de sa commande et accéder à l’historique de ses commandes ainsi qu’à ses factures. Le Client garantit que les données fournies sont exactes et exhaustives et s’engage à confirmer, par tout moyen approprié et à première demande de PLATEAU DE L’ECAILLER, son identité et les informations communiquées. Le Client s’engage à communiquer à PLATEAU DE L’ECAILLER toute mise à jour de ses données. PLATEAU DE L’ECAILLER n’est pas tenue de vérifier l’identité de chaque Client, et ne saurait être tenue pour responsable en cas d’utilisation frauduleuse des identifiants. Il appartient au Client d’assurer la confidentialité de ses identifiants et mot de passe. Toute connexion au compte d’un Client au moyen de ses identifiants et mot de passe sera présumée avoir été faite par le Client lui-même, qui en accepte la responsabilité. Tout Client qui aurait connaissance d’une utilisation frauduleuse de ses identifiants et mot de passe devra en informer PLATEAU DE L’ECAILLER dans les plus brefs délais.
Article 11. Données personnelles
PLATEAU DE L’ECAILLER procède au traitement des données à caractère personnel du Client conformément à la politique de confidentialité. Le Client est invité à en prendre connaissance. PLATEAU DE L’ECAILLER est amenée à collecter les données téléphoniques du Client pour les besoins des commandes. En conséquence, celui-ci dispose d’un droit d’opposition gratuit à tout démarchage téléphonique en s’inscrivant sur la liste d’opposition BLOCTEL disponible à l’adresse URL suivante : https://www.bloctel.gouv.fr/.
Article 12. Responsabilité
La responsabilité contractuelle de PLATEAU DE L’ECAILLER ne saurait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable au fait d’un tiers, à la faute du Client, ou à la survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises ou à tout autre évènement qui n’a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif de PLATEAU DE L’ECAILLER.
Il appartient au Client (i) de prendre les mesures nécessaires pour assurer la bonne conservation des produits achetés à PLATEAU DE L’ECAILLER, notamment en les maintenant au frais, sans rupture de la chaîne du froid et en les consommant le jour même et (ii) de prendre les mesures qui s’imposent si les produits ne lui semblent pas consommables, notamment en contactant le service client et ne les consommant pas. PLATEAU DE L’ECAILLER ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tous préjudices pouvant résulter de la négligence du Client dans les conditions de conservation des produits.
Article 13. Service client - Réclamations – Médiation
Le Client peut contacter le service client de PLATEAU DE L’ECAILLER :
- par email : contact@pdl.group
- par téléphone : 04 42 21 70 27 (de 9h à 12h et de 14h à 17h , du lundi au vendredi, sauf jour férié) ;
- en utilisant le formulaire de contact sur le Site.
En cas de réclamation, les parties tenteront de trouver un accord amiable. Si aucun accord n’est trouvé, le Client pourra saisir le médiateur de la consommation dont les coordonnées sont les suivantes : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/liste-des-mediateurs-references La procédure de médiation n’est pas obligatoire et l’une ou l’autre des parties peut à tout moment se retirer du processus. Le Client peut également accéder à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne proposée par la Commission en suivant le lien : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Article 14. Modification des CGV
PLATEAU DE L’ECAILLER se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment et sans préavis. Il est toutefois rappelé que les CGV applicables sont celles en vigueur lors de la passation de la commande par le Client sur le Site et communiquées par PLATEAU DE L’ECAILLER lors de la confirmation de commande. Ainsi, toute modification des CGV qui serait effectuée par PLATEAU DE L’ECAILLER ne s’appliquera pas à une commande intervenue antérieurement, sauf accord exprès du Client.
Article 15. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (tel que les logos, charte graphique, images, textes, données) est la propriété de PLATEAU DE L’ECAILLER et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du Site et de son contenu sans l’autorisation préalable et écrite de PLATEAU DE L’ECAILLER est strictement interdite et est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
Article 16. Droit applicable – Résolution des litiges
Sauf dispositions d’ordre public contraire, les CGV sont régies par le droit français et tout différend portant sur leur validité, interprétation et exécution seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Le Client peut saisir, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Annexe – Garanties légales
Article L217-3 du code de la consommation :
Le vendeur délivre un bien conforme au contrat ainsi qu’aux critères énoncés à l’article L. 217-5. Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien au sens de l’article L. 216-1, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. […] Le vendeur répond également, durant les mêmes délais, des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage, ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité, ou encore lorsque l’installation incorrecte, effectuée par le consommateur comme prévu au contrat, est due à des lacunes ou erreurs dans les instructions d’installation fournies par le vendeur. Ce délai de garantie s’applique sans préjudice des articles 2224 et suivants du code civil. Le point de départ de la prescription de l’action du consommateur est le jour de la connaissance par ce dernier du défaut de conformité.
Article L217-4 du code de la consommation : Le bien est conforme au contrat s’il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants :
1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l’interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat ;
2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ;
3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d’installation, devant être fournis conformément au contrat ;
4° Il est mis à jour conformément au contrat.
Article L217-5 du code de la consommation :
I.- En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s’il répond aux critères suivants :
1° Il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien de même type, compte tenu, s’il y a lieu, de toute disposition du droit de l’Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l’absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;
2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d’échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;
3° Le cas échéant, les éléments numériques qu’il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;
4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l’emballage, et les instructions d’installation que le consommateur peut légitimement attendre ;
5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l’article L. 217-19 ;
6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu’aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l’étiquetage.
II.- Toutefois, le vendeur n’est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l’alinéa qui précède s’il démontre :
1° Qu’il ne les connaissait pas et n’était légitimement pas en mesure de les connaître ;
2° Qu’au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ;
3° Que les déclarations publiques n’ont pas pu avoir d’influence sur la décision d’achat.
III.- Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu’elles s’écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat.
2. Garantie légale des vices cachés :
Article 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Article 1648 alinéa 4 du code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.